Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, l’examen de la proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à envisager la poursuite de la procédure de ratification du CETA, présentée par M. Fabien Gay et plusieurs de ses collègues (proposi...
La parole est à M. Rachid Temal.
M. le président. La parole est à M. Laurent Duplomb.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. Guillaume Gontard.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à M. Henri Cabanel.
La parole est à M. Pierre Laurent.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
M. le président. La parole est à M. Didier Marie.
La parole est à M. Yves Bouloux.
M. le président. La parole est à M. Olivier Cadic.
M. le président. La parole est à M. Jean-François Rapin.
La parole est à M. le ministre délégué.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Il va être procédé au scrutin dans les condit...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
