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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Anne Ventalon.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Sabine Drexler, sur l’article.
La parole est à Mme Laure Darcos, sur l’article.
La parole est à M. Max Brisson, sur l’article.
L’amendement n° 9, présenté par Mmes Van Heghe et S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, MM. Stanzione et Bourgi, Mmes Lubin et Préville, M. Temal et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Supprimer les mots : , de la part d’autres...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Van Heghe, l’amendement n° 9 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 9.
L’amendement n° 34, présenté par Mme Havet, MM. Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, M. Haye, Mme Schillinger et MM. Marchand, Lévrier et Iacovelli, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, seconde phrase Remplacer les mots : de circonstances aggravantes de harcèlement au sein d’un établissement d’enseignement telles que prévues au 6°de l’article 222-...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix l’amendement n° 34.
L’amendement n° 20 rectifié, présenté par M. Levi, Mme Belrhiti, MM. Laugier, Pellevat et Burgoa, Mme Bourrat, M. Kern, Mme Thomas, MM. Longeot, Menonville, Folliot et Bouchet, Mmes Drexler et Billon, M. Guerriau, Mmes Férat et Loisier, M. Bonneau, Mme L. Darcos, MM. Grand, Détraigne, Chasseing et Bonhomme, Mme Doineau, MM. Hingray, Charon, Hou...
Quel est l’avis de la commission ?
