Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Levi, l’amendement n° 20 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 20 rectifié est retiré. L’amendement n° 49 rectifié, présenté par Mme Boulay-Espéronnier, M. Bansard, Mmes Belrhiti et Borchio Fontimp, MM. Bouchet et Burgoa, Mmes Chauvin, L. Darcos, Drexler, Dumont et Joseph, MM. Gremillet et Laménie, Mme Lassarade, MM. Le Gleut, Longuet et Mandelli, Mme M. Mercier et M. Pellevat, est ainsi l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hussein Bourgi, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 49 rectifié.
Je mets aux voix l’article 1er.
L’amendement n° 8 rectifié bis, présenté par Mmes Borchio Fontimp et Bourrat, MM. Bacci, Bansard et Belin, Mme Belrhiti, MM. Bonnus, Bouchet, J.M. Boyer et Burgoa, Mme Chauvin, M. Charon, Mmes de Cidrac, Demas et Dumont, M. Favreau, Mme Garriaud-Maylam, MM. Genet, Gremillet et Grosperrin, Mme Gruny, M. Houpert, Mme Imbert, MM. Joyandet e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 8 rectifié bis.
L’amendement n° 33 rectifié quater, présenté par Mmes Bourrat et Borchio Fontimp, MM. D. Laurent, Cambon, Perrin, Rietmann, Bouchet, Folliot et Hingray, Mme Berthet, MM. Laugier, Burgoa, Bascher, Joyandet et Détraigne, Mmes L. Darcos et Demas, M. Bouloux, Mmes Garnier et Ventalon, MM. Cardoux, Chauvet et Charon, Mme Drexler, M. Grand, Mm...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 33 rectifié quater.
