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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 16.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Union Centriste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 57 : Nombre de votants345Nombre de suffrages exprimés343Pour l’adoption343Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (proposition n° 286, texte de la commission n° 270, rapport n° 269). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secréta...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, je vous rappelle qu’il ne reste que vingt-six minutes pour terminer l’examen de ce texte et que le total des temps de parole impartis s’élève à quarante-cinq minutes. J’appelle donc chacun à la concision. La parole est à Mme Monique de Marco.
La parole est à Mme Nadège Havet.
La parole est à M. Christian Bilhac.
La parole est à Mme Céline Brulin.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
