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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1326 rectifié.
L’amendement n° II-428 rectifié ter, présenté par Mmes Guidez, Billon et Paoli-Gagin, MM. Moga, Pellevat et Laménie, Mme Garriaud-Maylam, M. Canevet, Mme Doineau, MM. A. Marc, Henno et Decool, Mme Sollogoub, M. Chatillon, Mmes Dindar, V. Boyer et F. Gerbaud, M. Kern, Mme Thomas et MM. Gremillet, Karoutchi et Paccaud, est ainsi libellé : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-428 rectifié ter.
L’amendement n° II-1194 rectifié bis, présenté par M. Féraud, Mme Artigalas, MM. Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et Antiste, Mme Bonnefoy, M. Fichet, Mme M. Filleul, M. Gillé, Mme Harribey, MM. Jacquin, Jomier, Kerrouche et Leconte, Mme Le Houerou, MM. Marie et Mérillou, Mm...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1194 rectifié bis.
L’amendement n° II-227 rectifié bis, présenté par Mmes Borchio Fontimp et Demas, MM. Bacci, Courtial et Grand, Mmes Joseph et Puissat, MM. H. Leroy, Lefèvre et J.M. Boyer, Mmes Gruny, Deromedi et Bellurot, M. Darnaud, Mme Dumont, MM. Bouloux et Pellevat, Mme Bonfanti-Dossat, MM. B. Fournier et Vogel, Mme Garriaud-Maylam, MM. Charon, Favr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Pierre Vogel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nadine Bellurot, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° II-227 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-138 rectifié ter, présenté par M. Kern, Mme Billon, M. Levi, Mme Sollogoub, MM. Détraigne et Canevet, Mmes Doineau et Perrot et MM. Le Nay, S. Demilly, Duffourg et Delcros, est ainsi libellé : Après l’article 43 ter Insérer un article additionnel ainsi ré...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-138 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-1027 rectifié bis est présenté par MM. Menonville, Chasseing, A. Marc et Guerriau, Mme Mélot et M. Lagourgue. L’amendement n° II-1415 rectifié ter est présenté par MM. Duplomb, Segouin, J.M. Boyer et D. Lauren...
