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Rapports de Gérard César

34 rapports signés

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24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

13/07/2016 — Rapport d'information N° 797 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

18/03/2016 — Rapport N° 485 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne relative au maintien de la réglementation viticole

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

03/07/2013 — Rapport d'information N° 716 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur le déplacement d'une délégation de cette commission en turquie du 5 au 9 mai - La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

15/05/2013 — Rapport N° 573 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne présentée, au nom de la commission européenne sur la réforme de la PAC

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/04/2013 — Rapport N° 525 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Cosignataire

22/11/2012 — Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

22/06/2011 — Rapport d'information N° 654 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur - Les chantiers du Maroc de demain

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

08/07/2010 — Rapport N° 654 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

Rapporteur

12/05/2010 — Rapport d'information N° 448 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et l'ukraine - L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

06/05/2010 — Rapport N° 436 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

17/12/2009 — Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en du 31 août au 4 septembre 2009 - Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

06/05/2009 — Rapport N° 392 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution sur le projet de règlement relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

13/07/2016 — Rapport d'information N° 797 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation

18/03/2016 — Rapport N° 485 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne relative au maintien de la réglementation viticole

19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

03/07/2013 — Rapport d'information N° 716 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur le déplacement d'une délégation de cette commission en turquie du 5 au 9 mai - La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération

15/05/2013 — Rapport N° 573 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne présentée, au nom de la commission européenne sur la réforme de la PAC

17/04/2013 — Rapport N° 525 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

22/11/2012 — Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

22/06/2011 — Rapport d'information N° 654 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur - Les chantiers du Maroc de demain

08/07/2010 — Rapport N° 654 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

12/05/2010 — Rapport d'information N° 448 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et l'ukraine - L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ?

06/05/2010 — Rapport N° 436 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

17/12/2009 — Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en du 31 août au 4 septembre 2009 - Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?

06/05/2009 — Rapport N° 392 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution sur le projet de règlement relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent