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Rapports de Gérard César

34 rapports signés

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20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/11/2007 — Rapport N° 89 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/10/2007 — Rapport d'information N° 52 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en hongrie du 10 au 13 juillet 2007 - La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/07/2007 — Rapport N° 419 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/06/2007 — Rapport d'information N° 348 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole - Réforme de l'OCM vitivinicole : sauvons notre filière et nos viticulteurs

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/01/2006 — Rapport d'information N° 176 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une - Mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

08/12/2005 — Rapport N° 122 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation agricole

Rapporteur

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

25/10/2005 — Rapport N° 45 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation agricole d'orientation agricole :

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

25/10/2005 — Rapport N° 45 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation agricole d'orientation agricole :

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

02/02/2005 — Rapport d'information N° 169 (2004-2005) de la Commission des affaires économiques - Actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le Sénat le 28 octobre 2004

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Agriculture

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

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Rapports de Gérard César

20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

21/11/2007 — Rapport N° 89 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements

24/10/2007 — Rapport d'information N° 52 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en hongrie du 10 au 13 juillet 2007 - La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française

25/07/2007 — Rapport N° 419 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements

22/06/2007 — Rapport d'information N° 348 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole - Réforme de l'OCM vitivinicole : sauvons notre filière et nos viticulteurs

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

25/01/2006 — Rapport d'information N° 176 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une - Mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

08/12/2005 — Rapport N° 122 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation agricole

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

25/10/2005 — Rapport N° 45 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation agricole d'orientation agricole :

25/10/2005 — Rapport N° 45 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation agricole d'orientation agricole :

02/02/2005 — Rapport d'information N° 169 (2004-2005) de la Commission des affaires économiques - Actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le Sénat le 28 octobre 2004

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Agriculture