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Interventions de Gérard César
3111 interventions trouvées.
C'est logique. L'amendement n° 7 est adopté.
Nous rentrons trop dans les détails !
Il est important de travailler conjointement avec l'Association des Maires de France sur la réglementation et la simplification des normes. J'ajoute une interrogation à propos des fédérations sportives qui ont aujourd'hui tendance à multiplier les exigences sur les vestiaires ou les équipements sportifs. Il serait opportun de les rencontrer pou...
Il est important de travailler conjointement avec l'Association des Maires de France sur la réglementation et la simplification des normes. J'ajoute une interrogation à propos des fédérations sportives qui ont aujourd'hui tendance à multiplier les exigences sur les vestiaires ou les équipements sportifs. Il serait opportun de les rencontrer pou...
Merci de cet exposé. L'éclairage d'un spécialiste nous est précieux.
Je salue Mme la présidente de la commission de la culture qui nous a rejoints.
Que peut-on faire pour les ménages les plus modestes par exemple ?
Nous vous remercions.
Nous devons procéder à la désignation d'un candidat pour siéger au sein du Conseil d'administration de l'agence Business France, organisme qui succède à UBI-France. Je vous propose la candidature de M. Alain Chatillon. La réunion est levée à 17h45.
Très bien !
Non !
Cela aurait constitué un signal aux porteurs de projets.
L'objectif 2025 a disparu, remplacé par l'expression « à terme » !
Je salue le professionnalisme du rapporteur. Un objectif de la part du nucléaire de 50 % en 2025 n'est pas réaliste. Il est impossible et coûteux de démanteler les centrales en si peu de temps.
Évidemment...
La commande publique doit être exemplaire. L'amendement n° 420 incorpore aux constructions publiques nouvelles des matériaux renouvelables, recyclés ou biosourcés.
Si le Conseil constitutionnel en a ainsi décidé... L'amendement n° 420 est retiré. L'amendement n° 722 est adopté. L'amendement n° 450 devient sans objet. L'amendement de cohérence rédactionnelle n° 723 est adopté.
L'article L. 128-4 du code de l'urbanisme prévoit que toute action ou opération d'aménagement faisant l'objet d'une étude d'impact doit faire l'objet d'une étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables de la zone, en particulier sur l'opportunité de créer ou de se raccorder à un réseau de chaleur. L'amendement...
Et les architectes des bâtiments de France veillent ! Ils n'accepteront pas n'importe quoi. En Autriche, l'isolation extérieure est en perte de vitesse car le bois vieillit mal. L'amendement n° 735 est adopté. Les amendements n°s 113, 282, 427 deviennent sans objet.
L'amendement n° 71, identique au n° 136, vise à favoriser l'utilisation des produits biosourcés lors des rénovations thermiques, pour donner un coup de pouce à la filière.
