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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard César
3111 interventions trouvées.
Monsieur le secrétaire d’État, je tiens à vous rappeler que les chambres d’agriculture ne sont pas habilitées à constituer des provisions pour investissement. D’où l’utilité du prélèvement de 45 millions d’euros que nous avons voté hier soir. Ces crédits sont prélevés sur le fonds de roulement – certaines chambres d’agriculture préconisaient de...
Très bien !
J’ai déposé cet amendement avec Jean-Jacques Lasserre au nom de la commission des affaires économiques. Il est identique à celui que M. le rapporteur général a présenté. J’en profite pour le remercier d’avoir défendu cet amendement.
Cet amendement, déposé au nom de la commission des affaires économiques, bien qu’identique aux précédents, s’en distingue car il porte les signatures de Mme Frédérique Espagnac et de M. Jean-Jacques Lasserre en plus de la mienne. Nous sommes tous trois très favorables à ce que ce calcul soit établi au titre de l’exercice 2014 plutôt qu’au 1er j...
Le 31 décembre, c’est mieux !
Effectivement !
Très bien !
Oui, monsieur le président.
Non !
Tout à fait !
Oui !
Absolument !
Oui !
C’est vrai !
Défendu !
Également !
Très bien !
Madame la présidente, si vous le permettez, je défendrai en même temps l’amendement n° I-318, présenté par M. Lasserre et moi-même en tant que rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques. J’approuve tout à fait la position de notre rapporteur général et je retire ces deux amendements, au profit de son amendement n° I-33, qu...
Des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) sont arrêtées par manque de financement de l'Anah. Les dossiers ont été instruits par le comité de pilotage, mais il n'y a plus de financement, c'est une opération « stop-and-go ». Je trouve dommage qu'il ne soit pas possible de continuer ces opérations, qui concernent des logements ...
Nous allons en effet rapporter à trois voix en nous répartissant le travail. Pour ma part, je me suis intéressé aux grands équilibres des moyens publics consacrés à l'agriculture, à la dégradation de la conjoncture agricole depuis quelques mois. Je me suis également intéressé au traitement particulièrement sévère infligé dans ce projet de loi d...
