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 « Soyons conquérants ! L’évolution du monde donne toutes ses chances à la France ; ce nouveau monde, en effet, a besoin de science et de raison, d’ordre et de loi, de technologies et de culture, de dialogue et de solidarité. Et la France, c’est tout cela ! « Monsieur le président, mesdames, messieurs, je ne crois pas à l’omnipotence du politiq...

… c’est lent, c’est difficile, mais j’ai confiance dans notre capacité collective à progresser. « Je sais ce que peut la volonté politique lorsqu’elle a le soutien de la représentation nationale et de la majorité du peuple français. J’ai cette volonté. « L’ensemble de l’équipe gouvernementale la partage. Elle travaille avec une méthode, celle...

 « Œuvrons ensemble pour que, à la fin de ce quinquennat, la France ait atteint le cap fixé par le Président de la République. Pour que la France ne regrette pas d’avoir choisi l’optimisme et la confiance ! »

M. Gérard Collomb, ministre d'État. « Travaillons pour que le chômage reflue, pour que les territoires ruraux continuent à vivre

 « Aucun des défis de la modernité ne doit nous effrayer. L’espoir qui s’est levé fonde notre responsabilité. » C’est pourquoi, mesdames, messieurs les sénateurs, conformément aux dispositions de l’article 49-1 de notre Constitution, M. le Premier ministre a l’honneur de demander à l’Assemblée nationale de lui accorder sa confiance.

Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, si je me présente devant vous dès cette après-midi, quelques minutes seulement après avoir lu la déclaration de politique générale du Premier ministre, Édouard Philippe, c’est parce que le projet de loi inscrit à l’...

En effet, malgré l’efficacité que je viens de décrire, nous avons, j’ai pleinement conscience que, par définition, l’état d’urgence n’a pas vocation à être permanent. Malgré le contrôle de plus en plus strict dont il fait l’objet, nous avons, j’ai pleinement conscience qu’il provoque des inquiétudes en matière de respect des libertés. C’est po...

C'est toujours avec beaucoup d’attention que j’écoute les propos de Michel Mercier. Je sais par expérience que nous aboutissons toujours à faire converger les points de vue. Nous le ferons sur ce texte comme sur d’autres. Lorsqu’on est ministre de l’intérieur, il y a un avant et un après. Vient le moment où l’on commence à connaître et à mesur...

Il n'est pas certain que ce budget puisse être exécuté, que ce soit dans sa version initiale ou dans sa version rectifiée. La baisse des dotations, déjà significative, a pour nos collectivités des conséquences extrêmement importantes. Nous avons comprimé les dépenses de fonctionnement, parfois au-delà du raisonnable. De nombreuses communes, app...

Sur ces sujets, un accord doit être trouvé entre le Bundestag et le Bundesrat, ce qui a bien entendu une incidence sur l'équilibre des pouvoirs. Si le Sénat réunissait les présidents des grandes métropoles, des conseils départementaux et des conseils régionaux, peut-être aurions-nous une meilleure vue de la diversité des territoires. L'utilité...

Dans les documents de France Stratégie, les métropoles sont des lieux où la recherche, l'enseignement supérieur, la « classe créative » sont très concentrés, entraînant de la richesse et de la plus-value. Si l'on en ajoute à chaque fois quelques-unes, il faudra les définir : métropole d'intérêt local, national, européen, mondial...

Le témoignage des rapporteurs est extrêmement intéressant. On retiendra de cette législature qu'elle a mis la France en mouvement. L'idée de départ n'était pas forcément d'une précision extraordinaire. On a procédé par tâtonnements mais, dans les territoires, à tous les échelons, les élus locaux se sont emparés des lois de réorganisation pour f...

La réforme de la DGF prévoyait une modification du calcul de la dotation forfaitaire : dotation de base, dotation dédiée à la prise en charge de la ruralité et dotation de centralité. Elle prévoyait dans le même temps un recentrage des dotations de péréquation verticale, en particulier la réduction du nombre de communes bénéficiaires de la DSU ...

Lors de l'examen de la loi NOTRe, nous avions élargi notre syndicat de transport de l'agglomération aux départements. J'ai déposé un amendement pour que la métropole de Lyon ne supporte pas dans le même temps les dépenses et la perte des recettes.

Je suis assez d’accord avec l’analyse qui vient d’être réalisée par notre collègue. Avec le SRADDET, schéma général regroupant beaucoup de schémas particuliers, nous allons adopter un dispositif qui compliquera de manière extrême la gestion des collectivités locales !

Je vous rappelle que la France comptera bientôt de grandes régions. Ainsi, en Aquitaine, le SRADDET indiquera aux élus de Bordeaux, de La Rochelle, comme de toutes les villes de la Charente ce qu’il convient de faire, et il faudra que tous les documents locaux soient compatibles avec ce schéma. Sur le plan juridique, la « compatibilité » a un ...