Interventions en commissions de Gérard Cornu

De telles dérogations sont-elles nombreuses ? L'implantation d'une centrale nucléaire a un impact encore plus important pour une commune. Bénéficie-t-elle pour autant des retombées fiscales issues de ces centrales ? Une norme unique serait préférable à des dérogations échelonnées au fil de l'eau.

Je suis pour le développement de l'éolien, mais les dérogations me gênent. Ou alors, pourquoi ne pas en prévoir aussi pour l'installation d'entreprises, par exemple, ou pour celle de centrales nucléaires, ou de centres d'enfouissement ?

Le fait-on en cas d'installation d'une centrale nucléaire ?

Je tiens tout d'abord à excuser l'absence du président Hervé Maurey, retenu par un déplacement dans le cadre de l'Union interparlementaire sur le thème notamment des objectifs de développement durable (ODD). Nous examinons deux amendements de séance sur la proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement...

Je rappelle toutefois qu'il est indispensable de maîtriser le nombre de demandes de rapports, compte tenu des excès qui ont eu lieu par le passé et du faible nombre de rapports effectivement remis.

La rapporteure émet un avis favorable à l'adoption de ces crédits. On voit bien l'importance de l'hydrogène aujourd'hui. Il serait regrettable de perdre, au moment de l'application concrète, l'avance technologique considérable que nous avons sur ce sujet.

Effectivement, au regard du bilan carbone lié à l'utilisation de l'hydrogène d'origine fossile, il reste beaucoup à faire.

Je remercie chacun des trois rapporteurs pour le travail effectué. Je reviens sur les propos de la ministre des transports. Je pense qu'elle a voulu dire qu'il y avait deux possibilités pour les chemins de fer sur les réseaux non électrifiés : d'une part, les trains à hydrogène et, d'autre part, les trains à batterie électrique plus conventionn...

Je vais mettre aux voix les différents avis budgétaires.

Nous devons désigner un rapporteur sur le projet de loi d'orientation des mobilités. J'ai reçu la candidature de notre collègue Didier Mandelli.

Je suggère que le rapporteur qui sera désigné associe tous les membres de la commission aux auditions qui seront organisées.

Je souhaite tout d'abord féliciter le rapporteur pour la qualité de son travail. Comme il l'a indiqué, le Sénat est un peu « allergique » à la demande de rapports, à chaque texte de loi. Le groupe Les Républicains s'inscrit dans cette lignée. De manière générale, nous ne sommes pas très favorables à ces derniers. Toutefois, nous ne voulons pas ...

J'ai l'honneur de vous présenter en premier lieu une vision d'ensemble des crédits consacrés aux transports et à la mobilité, qui faisaient jusqu'ici l'objet, dans notre commission, de quatre avis, qui sont désormais rassemblés dans un unique rapport. Comme vous le savez, ces crédits sont répartis entre les crédits gérés par l'État, figurant da...

Sur le fluvial, effectivement, c'est une préoccupation importante. C'est le meilleur moyen de transporter du fret en vrac, comme les céréales ou les gros matériaux. Voies navigables de France est d'ailleurs très satisfait des efforts qui ont été faits, notamment sur les recommandations émises par le Conseil d'orientation des infrastructures et ...

Je partage l'opinion du rapporteur et l'avis de M. Vaspart : sur la hausse de la TICPE, les Français ne sont pas dupes. On leur dit que c'est une mesure pour la transition énergétique, mais les recettes n'y sont pas affectées ! Avec, en plus, la hausse du cours du Brent, nos compatriotes en ont assez, surtout dans les zones rurales où, faute de...

Cet amendement va dans le bon sens. Mais il concerne les EPCI. Or, pour passer de la voiture au transport ferroviaire, il faut sauvegarder les petites lignes ou les lignes à faible fréquentation, ce qui est du ressort de SNCF Réseau ou des régions. Le transfert de TICPE n'ira pas vers les régions. Il faut, me semble-t-il, adresser un message fo...

Comment les choses se passent-elles lorsque les trains passent d'une région à l'autre ? Existe-t-il des accords entre les différentes sociétés privées ? En France, on a un réseau d'un côté, la mobilité de l'autre, mais le réseau est partout homogène, alors qu'au Japon, il appartient à plusieurs sociétés privées.

Je vous prie de bien vouloir excuser notre président qui, retenu dans son département, ne pouvait être parmi nous ce matin. Je remercie M. Jean-Marc Lacave d'avoir répondu à notre invitation. Nous sommes nombreux dans cette commission à nous inquiéter des conséquences du réchauffement climatique. Notre bureau a d'ailleurs récemment décidé de c...

Merci pour cet exposé extrêmement complet. Vous n'avez évoqué que la future organisation territoriale de la métropole. Quid de l'outremer ?

Cette commission compte nombre de défenseurs de Météo-France !