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992 interventions trouvées.

Monsieur le ministre, je suis évidemment heureux pour l'ensemble des radios associatives que le retard qui avait été pris dans le paiement des subventions du fonds de soutien à l'expression radiophonique se résorbe et que le ministre se soit engagé à ce que, très rapidement, toutes les sommes soient versées. Il y avait là, effectivement, une so...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, tout d'abord, je me réjouis de ce débat, dont l'initiative revient à notre collègue Gérard César et à quelques autres, qui l'ont ardemment demandé, et que j'avais moi-même souhaité lors d'une question d'actualité. « Les raisins de la colère » : telle était la manchette des journ...

... et, malgré les promesses qui m'avaient été faites, les conditions d'accès sont tellement restrictives que le nombre de dossiers éligibles risque de rester inférieur à ce qui est souhaitable. Autre question : l'argent sera-t-il mobilisé en temps et en heure pour financer toutes les mesures de court terme d'aides à la trésorerie et aux explo...

Monsieur le ministre, je veux attirer votre attention sur le conflit professionnel qui oppose les directeurs d'école du premier degré au ministère de l'éducation nationale. En effet, ces directeurs d'école remplissent une mission essentielle de service public pour leurs établissements. Ils ont à assumer des tâches administratives de plus en pl...

Monsieur le ministre, nous partageons l'analyse de la situation et nous souhaitons aussi rendre un hommage solennel et particulier à cette catégorie de personnels. Vous reconnaissez qu'ils doivent faire face à une diversification des tâches, ce qui constitue une aggravation de leur charge de travail. Vous affirmez, monsieur le ministre, que v...

Nous devons prendre très au sérieux l'argument de fond avancé par notre collègue Thierry Repentin. En effet, sous un autre angle, les collectivités territoriales rencontrent une certaine difficulté à faire accepter aux propriétaires privés d'un foncier très convoité le principe de l'intérêt général que sanctionne la DUP. Lorsque ces propriéta...

Nous sommes là, monsieur le ministre, sur un sujet faussement technique et qui peut mobiliser progressivement, par strates, tout une série d'acteurs du logement, au sens très large du terme. Le Sénat doit bien prendre garde d'être au plus près de leurs préoccupations et de ne pas donner une sorte de mandat trop large au Gouvernement. Par « Gouv...

Non seulement, il va très bien, monsieur le rapporteur général, mais nous lui avons permis de prendre la direction que j'avais suggérée d'entrée de jeu. J'avais dit : ou l'alliance avec La Poste - mais ce n'est pas la bonne formule -, ou, plutôt, le partenariat avec les Caisses d'Épargne ; ce qui s'est fait. Trois ans seulement ont été nécessa...

Je vais me conformer à votre demande, monsieur le président. Mais j'ai exprimé dans la première partie de mon intervention ce que je n'avais pu dire au cours du débat général, et il m'a semblé, d'après l'écoute dont j'ai pu bénéficier, que ces propos n'étaient pas tout à fait inutiles. Il y a le problème de l'affectation de l'enveloppe au loge...

Je vais voter, avec les membres de gauche de mon groupe, l'amendement déposé par Mme Létard et repris par M. Repentin, et je vais le faire davantage pour sa signification que pour son contenu précis. Monsieur le rapporteur, ce qui m'importe, puisque je ne doute pas de la bonne foi de M. le ministre, c'est que le Gouvernement - en l'occurrence,...

Si le Parlement ne joue pas son rôle, il y aura, sur ce sujet comme sur nombre d'autres, beaucoup à craindre !