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Nous avons déjà évoqué la question des relations avec les élus ; c'est un sujet important. De la même manière, comment se positionnent les ARS par rapport aux préfets de région ? Quel type de relation existe entre les préfets et les directeurs généraux ? Peut-on la qualifier de hiérarchique ?
Les personnels, qui viennent d'origines différentes, avaient des habitudes de travail variées mais les difficultés devraient s'estomper avec le temps.
Je rejoins la position du rapporteur. Il est vrai que les difficultés de recouvrement ont justifié la suppression de cette contribution mais la situation a peut-être évolué.
A mon tour de féliciter les rapporteurs pour leur travail réalisé dans un temps extrêmement court et notamment Jean-Pierre Godefroy qui, bien que dans la majorité, estime courageusement que les crédits en faveur de la branche AT-MP ne répondent pas aux espoirs. Sa position n'est pas facile. Elle ne l'était pas moins quand j'étais à sa place. ...
Ah bon ?
Le terme de « relatif » est gênant, il sous-entend un manque de sérieux scientifique. L'amendement n° 32 est adopté.
Nous nous abstenons en attendant la décision de notre groupe. C'est une abstention positive.
Le rapporteur maintiendra-t-il la référence à l'ancien président de la République ?
Monstrueuse !
Les expressions « produits à base de » ou « fabriqués à partir de » sont plus justes que le mot « comportant » et il serait plus opportun de les utiliser dans le texte.
A mon tour, je félicite Patricia Schillinger pour son rapport. Nous avons été les premiers à interdire les biberons contenant du bisphénol A et il est logique d'étendre cette mesure, au nom du principe de précaution. Mais l'industrie y est-elle prête ? Avant d'imposer des substituts, encore faut-il s'assurer de leur innocuité. Les phtalates, su...
C'est le cas pour les biberons.
Les polycarbonates ne peuvent être recyclés pour d'autres usages alimentaires. On les retrouve dans des poteaux, des piquets ou d'autres objets de ce type, jamais dans le circuit alimentaire.
Le BPA absorbé est éliminé au bout de deux jours. Quoi qu'il en soit, on ne sait pas toujours quels récipients ont contenu les aliments que l'on mange, au restaurant par exemple.
Très bien !
C'est incroyable !
C'est incroyable !
C'est moins radical !
C'est l'amendement cognac !
En effet. Le décalage constaté n'est pas toujours imputable aux établissements. Porter la prescription à trois ans n'aurait rien de catastrophique.