Interventions de Gérard Dériot

a rappelé que le Sénat a proposé à l'OPEPS de travailler cette année sur le thème de la prévention et de la prise en charge de l'obésité, dans le prolongement des débats de la loi de santé publique dans laquelle les premières mesures législatives de prévention de l'obésité ont été intégrées. Afin de disposer d'une information complète, le Sé...

a rappelé que le Sénat a proposé à l'OPEPS de travailler cette année sur le thème de la prévention et de la prise en charge de l'obésité, dans le prolongement des débats de la loi de santé publique dans laquelle les premières mesures législatives de prévention de l'obésité ont été intégrées. Afin de disposer d'une information complète, le Sé...

a insisté sur la nécessaire prise de conscience de l'industrie agroalimentaire pour délivrer un message responsable et produire des aliments de qualité.

a insisté sur la nécessaire prise de conscience de l'industrie agroalimentaire pour délivrer un message responsable et produire des aliments de qualité.

a indiqué qu'il s'agit de fixer les prix dans le souci de favoriser la consommation des aliments faiblement caloriques comme les fruits et légumes pour éviter que leur coût ne constitue un obstacle pour les ménages défavorisés, comme cela semble être le cas actuellement. Les négociations avec les industries agroalimentaires doivent également po...

a indiqué qu'il s'agit de fixer les prix dans le souci de favoriser la consommation des aliments faiblement caloriques comme les fruits et légumes pour éviter que leur coût ne constitue un obstacle pour les ménages défavorisés, comme cela semble être le cas actuellement. Les négociations avec les industries agroalimentaires doivent également po...

a reconnu cet état de fait mais a rappelé que, durant les années d'après-guerre, si l'alimentation était devenue plus riche, l'activité physique requise par la plupart des professions avait protégé la population d'une prise de poids excessive.

a reconnu cet état de fait mais a rappelé que, durant les années d'après-guerre, si l'alimentation était devenue plus riche, l'activité physique requise par la plupart des professions avait protégé la population d'une prise de poids excessive.

rappelant que Mme Martine Aubry avait occupé d'importantes responsabilités au sein du ministère du travail, comme conseiller ministériel, directeur des relations du travail, puis ministre, a souhaité connaître le regard que portait à l'époque le ministère sur le dossier de l'amiante, et savoir si celui-ci avait un caractère prioritaire en matiè...

s'est interrogé sur l'action des industriels de l'amiante pour tenter d'influencer la réglementation et s'est enquis auprès de l'ancien ministre de sa connaissance des travaux du comité permanent amiante (CPA).

s'est enquis des difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'interdiction de l'amiante.

a souhaité que soit rappelé le contexte dans lequel le Fonds de cessation anticipé d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) et le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) avaient été créés. Il s'est interrogé sur l'évolution beaucoup plus rapide que prévu des dépenses de ces deux fonds.

s'est demandé si les modalités de financement de ces fonds, principalement assuré par la branche accidents du travail et maladies professionnelles de la sécurité sociale, ne devaient pas être réformées, par exemple en définissant une clef de répartition stable des financements entre l'Etat et la sécurité sociale, ou en mettant davantage à contr...

relevant une proposition de la Cour des comptes dans un rapport remis à la commission des affaires sociales du Sénat, s'est interrogé sur la possibilité de resserrer les critères d'attribution de l'allocation versée par le FCAATA (ACAATA) pour la réserver aux seules personnes malades de l'amiante et d'utiliser les sommes ainsi économisées pour ...

notant que le choix d'une réparation intégrale des préjudicies subis par les victimes de l'amiante posait la question plus générale de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, s'est interrogé sur l'opportunité du passage à cette réparation intégrale. Il s'est demandé si une plus grande individualisation de la tar...

s'est interrogé sur le manque de moyens de l'inspection du travail et sur le statut des médecins du travail qui ne garantirait pas suffisamment leur indépendance vis-à-vis de l'employeur.

s'est demandé si la création de l'InVS était de nature à éviter la répétition d'un drame comparable à celui de l'amiante. Il a également voulu connaître l'avis de Mme Martine Aubry sur le plan « santé au travail » du gouvernement.

Après avoir souligné la qualité de cette étude qui se lit avec une grande facilité, M. Gérard Dériot, sénateur, rapporteur, a souhaité avoir des précisions sur le fait que, depuis quinze à vingt ans, la consommation de lait maternisé s'est développée et semble avoir provoqué un changement de physionomie des nourrissons.

a souligné la pertinence du cahier des charges de l'étude, auquel les experts ont parfaitement répondu en élaborant un rapport d'une grande lisibilité. L'office a eu raison de choisir ce sujet afin de sensibiliser la société sur ces enjeux et mettre l'accent sur la nécessaire évaluation des politiques publiques conduites pour lutter contre l'ob...

s'est interrogé sur d'éventuelles pressions qui auraient été exercées par les industriels lors de l'interdiction du flocage à l'amiante des locaux d'habitation.