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Interventions de Gérard Dériot
1483 interventions trouvées.
Il y en a eu un !
Il faut en déposer moins !
Ils ne financent pas la formation initiale !
Très bien !
Tout à fait !
Madame la présidente, je demande une suspension de séance d'environ quinze minutes pour permettre à la commission des affaires sociales de se réunir.
Nous avons écouté avec attention l'exposé de M. Autain sur cet amendement, dont on peut comprendre la motivation. Cela étant, nous souhaitons connaître l'avis du Gouvernement pour pouvoir nous prononcer définitivement.
Défavorable.
Monsieur le président, je demande que les amendements n° 280 et 167 soient examinés par priorité.
C'est vrai !
Ah !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la branche accidents du travail et maladies professionnelles, la branche AT-MP, qu'il me revient maintenant de vous présenter, est de dimension relativement modeste puisque ses dépenses, en 2006, devraient représenter environ 11, 1 milliards d'euros à l'intérieur du nouveau périm...
Cela justifie que la branche AT-MP reverse chaque année une somme à la branche maladie pour compenser les charges que celle-ci supporte indûment du fait de cette sous-déclaration et de cette sous-reconnaissance. Tous les trois ans, une commission, présidée par un magistrat de la Cour des comptes, remet un rapport évaluant ces charges indues. I...
La priorité aujourd'hui est d'assainir la situation financière de la branche AT-MP et d'alléger les charges de transfert mises à sa charge. Je vous proposerai d'ailleurs un amendement en ce sens. Comme je l'indiquais en introduction, nous sommes à la veille d'une importante négociation entre les partenaires sociaux pour réformer la branche AT-...
Et voilà !
a indiqué que la première partie du rapport soulignait d'abord l'indifférence quelque peu étonnante de l'ensemble des acteurs, employeurs et pouvoirs publics notamment, face à l'amiante, alors que la menace que représente cette fibre pour la santé est connue de longue date, rappelant que son utilisation dans l'industrie, en France, avait été in...
a, enfin, présenté la troisième partie du rapport, consacrée à la prévention de nouvelles contaminations. Il a fait observer que la question de l'amiante résiduel démontrait que le dossier de l'amiante était loin d'être clos, cette fibre demeurant omniprésente dans les bâtiments construits dans les années 1970 et 1980, en particulier dans le...
a rappelé qu'elle avait occupé d'importantes fonctions, pendant une longue période, au ministère du travail.
a estimé que la réglementation applicable aux collectivités territoriales, notamment en matière de diagnostic amiante, était déjà très complète. Il a en revanche approuvé la suggestion relative à l'information des particuliers dans les commerces.
a indiqué que Mme Martine Aubry avait livré un exposé particulièrement complet, mais dans lequel la mission avait décelé des contradictions qui sont mises en lumière dans le texte du rapport.
