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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
98 interventions trouvées.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 8 octobre 2008 : Ordre du jour prioritaire À 21 heures 30 : - Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la crise financière et bancaire. Pour garantir l’expression égale de chaque groupe et permettre un dialogue interactif ...
Mardi 14 octobre 2008 : À 16 heures, je prononcerai un discours. Après cette allocution et le soir : Ordre du jour prioritaire - Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) (n° 497, 2007-2008) ;
- au lundi 13 octobre 2008, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ; - à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant ...
- au lundi 20 octobre 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ; - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 ...
- au lundi 20 octobre 2008, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ; - à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant ...
- n° 291 de M. Jean-Marc Todeschini à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 292 de M. Roland Courteau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
- n° 293 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;
- n° 294 de M. Richard Yung à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
- n° 297 de M. Jean-Claude Carle à Mme la secrétaire d’État chargée de la politique de la ville ;
- n° 298 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;
- n° 301 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 302 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 304 de M. Jean Bizet à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 306 de M. Alain Fouché à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
- n° 307 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
Ordre du jour prioritaire Éventuellement, à 15 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. En outre, la conférence des présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances de questions et des séances mensuelles réservées pour la période d’octobre à déc...
