Conférence des présidents

 - n° 506 de M. Jean-Jacques Mirassou à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 507 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 511 de M. Guy Fischer à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

 - n° 512 de M. Michel Teston à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ; - n° 513 de M. Alain Vasselle à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 16 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (no 290, 2008 2009) ;

Mercredi 13 mai 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Jeudi 14 mai 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1° Suite du projet de loi, ad...

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3° Suite de l’ordre du jour du matin. Vendredi 15 mai 2009 À 9 heures 30 et à 15 heures Lundi 18 mai 2009 À 15 heures et le soir Mardi 19 mai 2009 À 15 heures et le soir Mercredi 20 mai 2009 À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemb...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 6 novembre 2008 : Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, de programmation des finances publiques pour les années ...

Mercredi 12 novembre 2008 : À 16 heures et le soir : 1°) Sous réserve de l’entrée en application de la résolution, adoptée par le Sénat le 29 octobre 2008 et soumise au Conseil constitutionnel, modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat, élection de deux vice-présidents du Séna...

Ordre du jour prioritaire 2°) Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 80, 2008-2009) ;

Au plus tard à 19 heures : Désignation de secrétaires du Sénat Jeudi 13 novembre 2008 : À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Lundi 17 novembre 2008 : À 10 heures : 1°) Quatorze questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 289 de Mme Anne-Marie Payet à M. le secrétaire d’État chargé de l’outre-...

 - n° 292 de M. Roland Courteau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;§; - n° 315 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 321 de M. Jean-Claude Peyronnet à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

 - n° 322 de M. Jean-Pierre Godefroy à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; §; - n° 326 de M. Alain Anziani à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ; §(Avenir de l’usine Ford Aquitaine Industrie de Blanquefort) ; - n° 329 de Mme Christiane Demontès à Mme la ministre de...

 - n° 331 de M. Michel Billout à M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation ; §; - n° 335 de Mme Nicole Bricq à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ; §; - n° 337 de Mme Odette Terrade à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Mardi 18 novembre 2008 : À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; À 16 heures et le soir : 2°) Éloge funèbre d’André Boyer ; Ordre d...

En outre, Jeudi 27 novembre 2008 : À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire Sous réserve de leur dépôt : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; 2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 15 octobre 2008 : À 15 heures : Ordre du jour prioritaire 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie (A.N., n° 1156) ;

Le soir : 2°) Désignation des trente-six membres de la mission commune d’analyse et de réflexion sur l’organisation des collectivités territoriales et l’évolution de la décentralisation ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) (n° 497, 2007-2008)...