Conférence des présidents

4°) Suite de l’ordre du jour du matin Mardi 29 septembre 2015 À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé Mercredi 30 septembre 2015 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord France-Russie sur le règlement...

3°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé À 15 heures : 4°) Questions d’actualité au Gouvernement (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)

À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 5°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement, vendredi 2 octobre 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite et fin de l’examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé Mardi 6 ...

De 15 heures 15 à 15 heures 45 : 2°) Vote par scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé

À 15 heures 45 : 3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relative à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, jeudi 20 janvier 2011, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 25 janvier 2011 À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Proposition de loi relative à l’atténuation de responsabilité pénale applicable aux personn...

De 17 heures à 17 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur l’utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police ; À 18 heures, le soir et, éventuellement, la nuit : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants ...

4°) Proposition de loi relative à l’assistance médicalisée pour mourir (texte de la commission des affaires sociales, n° 229, 2010-2011) ; 5°) Proposition de loi relative à l’aide active à mourir, présentée par M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes Patricia Schillinger, Raymonde Le Texier, Annie Jarraud-Vergnolle et plusieurs de leurs collègues (n° 65...

Mercredi 26 janvier 2011 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi tendant à proroger le mandat des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger, présentée par M. Robert del Picchia (texte de la commission, n° 219, 2010-2011) ;

2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la solidarité dans les domaines de l’alimentation en eau et de l’assainissement (texte de la commission, n° 235, 2010-2011) ;

À 18 heures 30 et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État, présentée par Mme Françoise Férat et M. Jacques Legendre (texte de la commission, n° 237, 2010-2011) ;

Jeudi 27 janvier 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi visant à actualiser l’ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administrat...

2°) Proposition de loi relative à l’indépendance des rédactions, présentée par MM. David Assouline, Jean-Pierre Bel, Simon Sutour, Claude Bérit-Débat, Mmes Marie-Christine Blandin, Bernadette Bourzai, MM. Jean-Luc Fichet, Serge Lagauche, Mme Claudine Lepage, MM. Jean-Jacques Lozach, Jean-Marc Todeschini et les membres du groupe socialiste, appa...

De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe Union centriste : 3°) Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail, présentée par M. Nicolas About, Mme Muguette Dini, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Anne-Marie Payet, M. Adrien Giraud et les membres du groupe de l’Union centriste (texte de la commission, ...

À 19 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Suite de la proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail. SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 1er février 2011 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 997 de M. R...

Mercredi 2 février 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite de l’ordre du jour de la veille. Jeudi 3 février 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité ; À...

4°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité. Mercredi 9 février 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité. Je...

Mardi 15 février 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1010 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ; - n° 1056 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la secrétaire d’Ét...

À 18 heures 30 et le soir : 3°) Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (demande initialement présentée par le groupe RDSE) ; Mercredi 16 février 2011 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi relative à l’installation de panneaux d’entrée et de sortie d’agglo...

Ordre du jour fixé par le Sénat : À 18 heures 30 : 3°) Proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à l’institution d’une journée de l’Amérique latine et des Caraïbes en France, présentée par MM. Jean-Marc Pastor, Roland du Luart, Philippe Adnot et plusieurs de leurs collègues (n° 159, 201...