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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
84 interventions trouvées.
Avant de procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui l’ont demandée pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation des débats décidée le 5 novembre dernier par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de dix minutes maximum, ...
Le Sénat va procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2009. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 bis du règlement. J’invit...
Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal. Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. MM. les secrétaires vont procéder au dépouillement.
