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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2204.
Je mets aux voix l’amendement n° 3144 rectifié.
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 2941 rectifié, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Cardon, Mme de La Gontrie, MM. Ti...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2207 est présenté par M. Breuiller, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard, Fernique et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon. L’amendement n° 2940 rectifié est présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, ...
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour présenter l’amendement n° 2940 rectifié.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 398 est présenté par M. Benarroche, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 2942 rectifié est présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme...
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour présenter l’amendement n° 2942 rectifié.
L’amendement n° 4362 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au 1er juill...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2941 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2207 et 2940 rectifié.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 398 et 2942 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 398 et 2942 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 4362 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 3182 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 3864 rectifié bis est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, ...
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l’amendement n° 3864 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
