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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3182 et 3864 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 2526 est présenté par M. Gontard, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon. L’amendement n° 2890 rectifié est présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M...
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour présenter l’amendement n° 2890 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2526 et 2890 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 2201 est présenté par M. Breuiller, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard, Fernique et Labbé, Mme de Marco et MM. Salmon et Parigi. L’amendement n° 2891 rectifié est présenté par Mme ...
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour présenter l’amendement n° 2891 rectifié.
L’amendement n° 4366 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le 1° du II de l’...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 3220 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 4367 rectifié est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, ...
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l’amendement n° 4367 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2201 et 2891 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 4366 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3220 et 4367 rectifié.
L’amendement n° 4368 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le 6° du II de l’...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 4368 rectifié.
