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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 159 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisi de quatre amendements et de six sous-amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 174 rectifié, présenté par ...
L’amendement n° 1968 rectifié quater, présenté par MM. Husson et Retailleau, Mme Primas, M. Cadec, Mme Belrhiti, MM. Panunzi et Karoutchi, Mmes de Cidrac et M. Mercier, MM. Bonnus, Bacci et Reichardt, Mme Pluchet, MM. Cambon et Daubresse, Mmes Bellurot, Chauvin, Puissat et Micouleau, MM. Bonne, Piednoir, Mizzon, de Legge, Burgoa, Genet, ...
Le sous-amendement n° 4735, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Amendement n° 1968, alinéa 3, deuxième à quatrième phrases Supprimer ces phrases. La parole ...
Le sous-amendement n° 4748, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, MM. Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Amendement n° 1968, alinéa 3, deuxième phrase Après les mots : à un régime de capita...
Le sous-amendement n° 4745, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Amendement n° 1968, alinéa 3 Après les mots : et à un régime par capitalisation Rédiger ainsi la fin de cet alinéa : et analyse l’utilisatio...
Le sous-amendement n° 4746, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Amendement n° 1968, alinéa 3 Après les mots : et à un régime par capitalisation Rédiger ainsi la fin de cet alinéa : et évalue la perte de p...
Le sous-amendement n° 4747, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, MM. Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Amendement n° 1968, alinéa 3, troisième et quatrième phrases Supprimer ces phrases. ...
Le sous-amendement n° 4749, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, MM. Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Amendement n° 1968, alinéa 3, troisième phrase Après les mots : Il étudie insérer l...
L’amendement n° 1959 rectifié quater, présenté par M. E. Blanc, Mme Goy-Chavent, MM. Mandelli et Saury, Mmes V. Boyer et Belrhiti, MM. Genet, Pellevat, Frassa, Bascher, Houpert, Segouin et Sautarel, Mme Muller-Bronn, MM. Cuypers, Rojouan et Piednoir et Mmes Boulay-Espéronnier et Bonfanti-Dossat, est ainsi libellé : Après l’article 1er ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, je vous annonce dès à présent que je suis saisi de cinq demandes de scrutin public sur l’ensemble des amendements et des sous-amendements. La parole est à M. Yan Chantrel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
M. le président. Vous avez capitalisé votre temps de parole !
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
