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La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour présenter l’amendement n° 701.
L’amendement n° 732 n’est pas soutenu. La parole est à M. Daniel Laurent, pour présenter l’amendement n° 758 rectifié.
La parole est à M. Jean-Baptiste Blanc, pour présenter l’amendement n° 805 rectifié bis.
Les amendements n° 814, 827, 867, 902, 930 et 947 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° 985.
L’amendement n° 1020 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour présenter l’amendement n° 1033.
Il faut conclure !
L’amendement n° 1066 n’est pas soutenu. La parole est à M. Vincent Éblé, pour présenter l’amendement n° 1102.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Monique Lubin, pour présenter l’amendement n° 1173 rectifié bis.
L’amendement n° 1211 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour présenter l’amendement n° 1241.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour présenter l’amendement n° 1274.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour une mise au point au sujet d’un vote.
Acte est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution. Dans la discussion des articles, nous poursuivons, au sein de la première partie, l’examen de l’article 1er. PREMIÈRE PARTIE DISPOSITIONS RELATIVE...
Je suis saisi de soixante et onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quarante-sept premiers sont identiques. L’amendement n° 281 est présenté par M. Féraud. L’amendement n° 313 est présenté par M. Pla. L’amendement n° 367 est présenté par Mme Féret. L’amendement n° 450 est présenté par M. Fichet. L’amendement n° 505...
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour présenter l’amendement n° 450.
Les amendements n° 505 et 519 ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l’amendement n° 568.
La parole est à M. Christian Redon-Sarrazy, pour présenter l’amendement n° 580.