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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. David Assouline, pour présenter l’amendement n° 1850.
La parole est à M. Étienne Blanc, pour présenter l’amendement n° 1945 rectifié ter.
Les amendements n° 2071 et 2259 ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Cécile Cukierman pour présenter l’amendement n° 3906 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Il faut conclure.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 343 et suivants. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 149 : Le Sénat n’a pas adopté.
Je suis saisi de cinquante et un amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quarante-six premiers sont identiques. L’amendement n° 283 est présenté par M. Féraud. L’amendement n° 315 est présenté par M. Pla. L’amendement n° 344 est présenté par Mme Briquet. L’amendement n° 369 est présenté par Mme Féret. L’amendement n° 452...
La parole est à Mme Corinne Féret pour présenter l’amendement n° 369.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour présenter l’amendement n° 452.
La parole est à M. Yan Chantrel, pour présenter l’amendement n° 507.
L’amendement n° 521 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l’amendement n° 570.
