Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° 2351.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 3920 rectifié.
L’amendement n° 3946 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéa 13 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Laurence Cohen.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
La parole est à M. Sébastien Meurant, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
L’amendement n° 2351 est retiré. La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 344 et suivants. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 150 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix les amendements identiques n° 1946 rectifié ter et suivants. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du grou...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 151 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 3946 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et é...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 152 : Le Sénat n’a pas adopté.
