15047 interventions trouvées.
Les amendements n° 1654 et 1664 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour présenter l’amendement n° 1695.
Il faut conclure !
Les amendements n° 1751 et 1793 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Patrick Kanner, pour présenter l’amendement n° 1821.
L’amendement n° 1847 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour présenter l’amendement n° 1994.
L’amendement n° 2073 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour présenter l’amendement n° 2261.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3197.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 3932 rectifié.
L’amendement n° 3964 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéas 15 et 16 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Laurence Cohen.
L’amendement n° 3937 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéa 16 Remplacer les mots : avant le 1er septembre 2023 par les mots : avant...
L’amendement n° 3016 rectifié, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Cardon, Mme de La Gontrie, MM. Tissot, Leconte, Raynal, Stanzione et Durain, Mme Carlotti, M. Redon-Sarrazy, ...
L’amendement n° 3015 rectifié, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Cardon, Mme de La Gontrie, MM. Tissot, Leconte, Raynal, Stanzione et Durain, Mme Carlotti, M. Redon-Sarrazy, ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
La parole est à M. Yan Chantrel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Il faut penser à conclure !
La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.