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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Le vote est réservé.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
M. le président. La parole est à M. Olivier Henno, pour le groupe Union Centriste.
Je suis saisi de trois amendements et de deux sous-amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 2915 rectifié, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Car...
L’amendement n° 3986 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. - Le Gouvernement remet,...
Le sous-amendement n° 4973, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Amendement n° 3986 rectifié Alinéa 2 Dans la première phrase, remplacer les mots : « l’année...
Il faut conclure !
Le sous-amendement n° 4972, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Amendement n° 3986 rectifié Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : « I...
L’amendement n° 4587, présenté par M. Fernique, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Dans l’année suivant la promulgation de la présente loi, la caisse nationale d’assuran...
Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. La parole est à M. François Patriat, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2917 rectifié, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Cardon, Mme de La Gontrie, MM. Tissot, Leconte, Raynal, Stanzione et Durain, Mme Carlot...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Le vote sur l’article 11 est réservé.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 2231 est présenté par M. Lurel. L’amendement n° 2577 rectifié est présenté par Mmes Jasmin et Conconne, M. Antiste, Mmes Lubin, Le Houerou et Poumirol, MM. Éblé, Raynal et Féraud, Mme Préville, M. Tissot, Mme Conway-Mouret et MM. P. Joly, Cardon, Gillé, Pla et Bourgi. Ces deux ame...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
