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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Le vote est réservé. L’amendement n° 2918 rectifié, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Lurel, Chantrel et Féraud, Mme Monier, MM. Marie, Bourgi et Cardon, Mme de La Gontrie, MM. Tissot, Leconte, Raynal, Stanzione et Durain, Mme Carlot...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 3334, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de l...
M. le président. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Cabanel, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 4708 rectifié, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi, Salmon, Chantrel et Leconte, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de dix amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1936 rectifié bis, présenté par M. P. Martin et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 173-1-4, il est inséré un artic...
Les sept amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 85 rectifié ter est présenté par Mme N. Delattre, MM. Gold, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 120 rectifié est présenté par MM. Levi, Burgoa et Paccaud, M...
M. le président. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 120 rectifié.
La parole est à M. François Patriat, pour présenter l’amendement n° 1904 rectifié bis.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 2239 rectifié quater.
L’amendement n° 3101 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3415.
