Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

La parole est à M. le rapporteur pour avis.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le scrutin pour l’élection d’un vice-président du Sénat sera clos dans quinze minutes. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jacques Mézard.

La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.

Mes chers collègues, il est quinze heures quarante, je déclare donc clos le scrutin pour l’élection d’un vice-président du Sénat. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Laurent Béteille.

La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.

La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.

Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour l’élection d’un vice-président du Sénat : M. Jean-Pierre Raffarin, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé vice-président du Sénat. § Je remercie les deux scrutateurs, Mme Mireille Oudit et M. Philippe Paul. Cher Jean-Pierre Raffarin, je vous félicite de cet...

Votre expérience et votre expertise enrichiront les travaux de notre bureau, de notre conférence des présidents, qui est un lieu politique extrêmement important, et, bien sûr, de nos séances plénières. Nous vous présentons tous nos vœux de réussite dans vos nouvelles fonctions. Votre élection honore la vice-présidence du Sénat. §

Nous reprenons l’examen en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, de simplification et d’amélioration de la qualité du droit. La discussion générale a été close. Nous passons à la discussion des articles. Je rappelle que, en application de l’article 48, alinéa 5, d...

La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, sur l'article.

Le procès-verbal de la séance du jeudi 10 mars 2010 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre en date du jeudi 10 mars 2011, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. Acte est donné de cette communication.

M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du jeudi 17 mars 2011, quatre décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité (nos 103 QPC, 104 QPC, 105 QPC, 106 QPC et 107 QPC). Acte est donné de cette communication.

M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 11 mars 2011 et le 16 mars 2011, qu’en application de l’article 61-1 de la Constitution la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel deux décisions de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-127 QPC et 2011-128 QPC). M. le président du Conseil ...

En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen de la proposition de loi relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016, déposée sur le bureau de l’Assemblée nationale.

À la suite du redoutable enchaînement de catastrophes qui a frappé le Japon, je voudrais exprimer, en notre nom à tous, la solidarité du Sénat avec le peuple japonais. Nous admirons la dignité, le courage et la détermination avec lesquels les Japonais font face à ces terribles épreuves : des milliers de morts et de disparus, des villes et des ...

L’ordre du jour appelle, en application de l’article 35, alinéa 2, de la Constitution, une déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations unies sur la situation en Libye. Cette déclaration et le débat qui suivra constituent d’ail...

M. le président. La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.