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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur la désindustrialisation des territoires. Après avoir entendu le président et le rapporteur de la mission commune d’information, puis les orateurs inscrits et la réponse de M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique, nous procéderons à un débat interactif et spontané, dont ...
La parole est à M. le président de la mission commune d’information.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur de la mission commune d’information.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 33 minutes ; Groupe socialiste, 26 minutes ; Groupe Union centriste, 10 minutes ; Groupe communiste républ...
La parole est à M. Raymond Vall.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot.
M. le président. La parole est à M. Philippe Leroy.
La parole est à M. Michel Teston.
M. le président. La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
Le procès-verbal de la séance du mardi 22 mars 2011 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue André Duroméa, qui fut sénateur de la Seine-Maritime de 1986 à 1988.
En application de l’article 1er de l’ordonnance n° 58-1099 du 17 novembre 1958 portant loi organique pour l’application de l’article 23 de la Constitution, le mandat sénatorial de M. Gérard Longuet, aujourd’hui ministre de la défense et des anciens combattants, a cessé le dimanche 27 mars 2011, à minuit. Conformément à l’article L.O. 179 du co...
Mes chers collègues, Mayotte deviendra après-demain le cent-unième département de France et le cinquième en outre-mer. Je tiens à saluer, au nom du Sénat, cet événement institutionnel, qui marque l’aboutissement de l’engagement de nos collègues mahorais Adrien Giraud et Soibahadine Ibrahim Ramadani. Ce moment historique est le fruit d’une dou...
J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre en date du 29 mars 2011, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi organique relative au Défenseur des droits. Acte est donné de cette communication.
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre lui a demandé de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de trois organismes extraparlementaires. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission de la culture à présenter un candidat pour la Commission du Fonds national pour l’archéologie préven...
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article 1er de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État, le contrat d’objectifs et de moyens 2011-2013 entre l’État et l’Agence française de développement, et, en application de l’article 2 de la loi n° 2010-729 du 30 juin 2010 tendant à suspen...
Mes chers collègues, comme en a décidé la conférence des présidents, nous allons procéder à l’élection d’un vice-président du Sénat, en remplacement de M. Jean-Claude Gaudin. Le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté la candidature de M. Jean-Pierre Raffarin. En application de l’article 61 du règlement, cette élection a lieu au s...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, de simplification et d’amélioration de la qualité du droit (proposition n° 297, texte de la commission n° 342, rapports n° 341 et 334). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ...
