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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin n° 89 : Nombre de votants338Nombre de suffrages exprimés328Majorité absolue des suffrages exprimés165Pour l’adoption177Contre 151Le Sénat a adopté.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, après seize jours, soit cent quarante-trois heures de débat, le troisième débat le plus long depuis le début de la Ve République, …
M. le président. … je veux remercier de façon toute particulière la commission des affaires sociales, sa présidente et son rapporteur. Je remercie également le Gouvernement et vous tous, mes chers collègues. Mes remerciements s’adressent également aux personnels du Sénat, qui ont assuré le fonctionnement de la démocratie parlementaire pendant c...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Robert Tropeano.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Adrien Giraud.
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. Soibahadine Ibrahim Ramadani.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale commune ?… La discussion générale commune est close.
Nous passons à la discussion des articles du projet de loi organique.
Je mets aux voix l’article 1er.
L'amendement n° 1, présenté par M. Cointat, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Lors du renouvellement intégral prévu en mars 2014, le nombre de conseillers généraux est porté à vingt-trois. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
