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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L'amendement n° 557 rectifié bis, présenté par MM. Arthuis, Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Après l'article 3 octies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L'assurance vieillesse universelle garantit une pension de retraite à l'assuré qui en demande la liquidation. Le mo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Bel.
Monsieur Bel, le Sénat va accéder à votre demande. Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Je vais mettre aux voix les amendements identiques n° 1220 rectifié, 652 rectifié bis et 558 rectifié quinquies, appelés par priorité. La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote.
L’amendement n° 69 rectifié est retiré. La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à M. Nicolas About, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Blanc, pour explication de vote.
L’amendement n° 83 rectifié quater est retiré. La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Vera, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Mauroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
