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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1220 rectifié, 558 rectifié quinquies et 652 rectifié bis. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public, émanant du groupe UMP et du groupe Union Centriste. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable, de même que l’avis du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 79 : Nombre de votants339Nombre de suffrages exprimés338Majorité absolue des suffrages exprimés170Pour l’adoption198Contre 140Le Sénat a adopté.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 3 octies. Par ailleurs, l’amendement n° 327 rectifié bis n’a plus d’objet. Monsieur Arthuis, l’amendement n° 557 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l'amendement n° 557 rectifié bis.
M. le président. Je ne suis pas sûr, en effet, que ce soit la question à se poser à deux heures trente du matin…
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 557 rectifié bis.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 21 octobre 2010 : À onze heures quarante-cinq : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010) Rapport de M. Dominique Leclerc, fai...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 721, 727 et 733 (2009-2010)].
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
Nous poursuivons la discussion des articles. TITRE V BIS A MESURES RELATIVES À L'ÉGALITÉ ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Hier, nous avons entamé l’examen de l’article 31, dont je rappelle les termes.
