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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 3381 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 4002 rectifié est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin...
Il faut conclure !
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l’amendement n° 4002 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2166, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après la référence : L. 11 bis insérer la référence : , L. 84 La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 2552 est présenté par M. Gontard, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon. L’amendement n° 2951 rectifié est présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M...
Il faut conclure !
La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour présenter l’amendement n° 2951 rectifié.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l’amendement n° 4005 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour un rappel au règlement. Je rappelle qu’il faut respecter les principes qui fondent cet élément de procédure !
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 4010 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alin...
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 4010 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alin...
L’amendement n° 4014 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéas 23 à 28 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
L’amendement n° 4014 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéas 23 à 28 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
