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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Il faut conclure !
La parole est à M. Gérard Lahellec, pour présenter l’amendement n° 3801.
L’amendement n° 4692, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 60 Après le mot : professionnelle insérer les mots : , y compris celle causée ou renforcée par les effets du changement climatique, La pa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 425, présenté par M. Benarroche, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, seconde phrase Remplacer les mots ...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2364 rectifié est présenté par M. Canévet, Mmes Morin-Desailly et Billon et MM. Duffourg, Delcros et Détraigne. L’amendement n° 2638 rectifié est présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Ros...
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l’amendement n° 2638 rectifié.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3372.
L’amendement n° 3827, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, MM. Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, seconde phrase Remplacer les mots : fixé chaque année par arrêté par les m...
L’amendement n° 3319, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 3, seconde phrase Compléter cette phrase par les mots : après avis de ladite commission des accidents du travail et des maladies professionne...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 3796, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, MM. Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 3, seconde phrase Compléter cette phrase par les mots : , apr...
Le sous-amendement n° 5580, présenté par Mme Poncet Monge, est ainsi libellé : Amendement 3796, alinéa 3 Remplacer le mot : concertation Par le mot : négociation La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Il faut conclure !
Le sous-amendement n° 5581, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Amendement 3796, alinéa 3 Remplacer le mot : concertation Par le mot : négociation La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
