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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’amendement n° 4016 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéas 24 à 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
L’amendement n° 4016 rectifié, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Alinéas 24 à 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Il faut conclure !
Il faut conclure !
L’amendement n° 2167, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 37, deuxième et troisième phrases Remplacer les mots : les dérogations. Il peut prévoir l’application rétroactive de la suspension des plafonds concernés par les mots : la suspension des plafonds concernés ...
Et quel est l’avis de la commission sur les autres amendements en discussion commune ?
L’amendement n° 2167, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 37, deuxième et troisième phrases Remplacer les mots : les dérogations. Il peut prévoir l’application rétroactive de la suspension des plafonds concernés par les mots : la suspension des plafonds concernés ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Et quel est l’avis de la commission sur les autres amendements en discussion commune ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2168, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 43 Remplacer les mots : un âge, inférieur à celui mentionné à l’article L. 161-17-2, déterminé par décret par les mots : l’âge mentionné à l’article L. 161-17-2 diminué de quatre ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2168, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 43 Remplacer les mots : un âge, inférieur à celui mentionné à l’article L. 161-17-2, déterminé par décret par les mots : l’âge mentionné à l’article L. 161-17-2 diminué de quatre ...
Le vote est réservé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, la conférence des présidents s’est réunie pour étudier les conditions dans lesquelles nous allons examiner la suite du projet de loi de financement rectificatif de la sécurité sociale pour 2023, après l’engagement de la procédure de vote unique par le Gouvernement, en application de l’article 44, alinéa 3, de la Constitutio...
Nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 9. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3308, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : I. – ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2971 rectifié est présenté par M. Cardon, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Le Houerou et Jasmin, M. Jomier, Mmes Poumirol, Meunier, Rossignol et Blatrix Contat, MM. Bourgi et Durain, Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel et Leconte, Mme Monier, MM. Temal, Tis...
