15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l'article.
Il faut conclure, mon cher collègue.
Concluez, monsieur Fischer !
La parole est à M. Yves Daudigny, sur l'article.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l'article.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, sur l'article.
La parole est à Mme Odette Terrade, sur l'article.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
La parole est à M. Robert Navarro, sur l'article.
La parole est à Mme Bariza Khiari, sur l'article.
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l’article.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Bel, sur l’article.
Je suis saisi de cinq amendements identiques.
M. le ministre m’a fait signe qu’il répondrait lorsqu’il donnerait l’avis du Gouvernement sur l’ensemble des amendements de suppression. L’amendement n° 1 est présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L’amendement n° 64 e...
La parole est à M. Yves Daudigny, pour présenter l’amendement n° 64.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour présenter l'amendement n° 251.
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 319 rectifié.
La parole est à M. Philippe Dominati, pour présenter l'amendement n° 635 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?