Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l’article 25 sexies.

Je mets aux voix l'article 25 sexies, modifié.

L'amendement n° 423, présenté par M. Godefroy, Mme Demontès, MM. Bel, Teulade, Le Menn, Daudigny et Desessard, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Schillinger et Printz, MM. Cazeau, Jeannerot et Kerdraon, Mmes Ghali, Alquier, Campion et San Vicente-Baudrin, MM. Gillot, S. Larcher, Domeizel, Assouline et Bérit-Débat, Mmes M. André, Blondin, Bourz...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 423.

Je mets aux voix l'article 25 septies.

Je rappelle que l’ensemble des amendements tendant à insérer des articles additionnels ont été réservés jusqu’après l’article 33.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, sur l'article.

L'amendement n° 1023, présenté par Mme David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 1023.

Nous allons maintenant interrompre nos travaux. Je tiens à vous remercier, mes chers collègues, de votre présence aussi tard dans la nuit et à remercier particulièrement Mme la présidente et M. le rapporteur de la commission des affaires sociales, ainsi que M. le ministre et M. le secrétaire d’État, et je vous souhaite à tous un excellent diman...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 octobre 2010, à dix heures, à quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de ...

La séance est reprise. La parole est à M. Jacques Mézard, pour un rappel au règlement.

La parole est à M. Edmond Hervé, pour un rappel au règlement.

Au sujet de la transparence, je vous renvoie à l’article 45 de la Constitution : « le Premier ministre a – puisqu’il s’agit d’un projet de loi – la faculté de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion ». Ensuite, l’article 70 du règlement du Sénat, monsieur Méza...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 733, 727 et 721 (2009-2010)]. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus,...

La parole est à Mme Bernadette Dupont, sur l'article.