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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 706.
Je mets aux voix l'amendement n° 707.
Je mets aux voix l'amendement n° 708.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour explication de vote sur l'amendement n° 709.
Je mets aux voix l'amendement n° 709.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote sur l’amendement n° 710.
Je mets aux voix l'amendement n° 710.
Je mets aux voix l'amendement n° 711.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l'amendement n° 713.
Je mets aux voix l'amendement n° 713. J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP.
La parole est à Mme Michèle André, pour explication de vote.
Je rappelle que l’avis de la commission comme du Gouvernement est défavorable Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 15 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'amendement n° 714.
Je mets aux voix l'amendement n° 714.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote sur l'amendement n° 715.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 715.
Je mets aux voix l'amendement n° 716.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour explication de vote sur l'amendement n° 719.
