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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
Mais pas résignés !
Monsieur Masson, pour la sérénité de nos débats, j’accepte de vous donner la parole pour quelques instants, bien que vous veniez d’expliquer votre vote.
La parole est à M. Bernard Frimat. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste.)
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Je mets aux voix l'amendement n° 13.
L'amendement n° 11, présenté par Mme Alquier, M. Pastor et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article unique, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La deuxième colonne du tableau n° 1 annexé à l'article L. 125 du code électoral est ainsi modifiée, en ce qui concerne le département du...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Alquier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
L'amendement n° 19, présenté par M. Yung, Mmes Cerisier-ben Guiga, Lepage et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article unique, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le tableau n° 1 ter annexé au code électoral est ainsi modifié : 1° Dans la 1ère circonscription électorale de...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 19.
L'amendement n° 26, présenté par M. Collombat et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article unique, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le tableau n° 1 annexé au code électoral est ainsi modifié : 1° Dans la deuxième circonscription du Var, après les mots : « cantons de : », la fi...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Françoise Laborde.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
