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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 444, présenté par MM. Milon et Houpert et Mmes Sittler et Panis, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - À la première phrase du troisième alinéa du II de l'article L. 315-1 du code de la sécurité sociale, après les mots : « arrêt de tra...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 62.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 et 62.
Je mets aux voix l'article 52, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 163 et 345. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe CRC-SPG, l'autre, du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 138 est présenté par MM. Godefroy et Cazeau, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Schillinger, Campion, Demontès, Printz, Ghali, Chevé, Alquier et San Vicente-Baudrin, MM. Daudigny, Le Menn, Teulade, Jeannerot, Desessard, Gillot, S. Larcher et les membres du groupe Socialiste, apparen...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l'amendement n° 367.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 72 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de seize amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 252 rectifié, présenté par Mmes Keller, Bout, Sittler et B. Dupont et MM. Jarlier et Courtois, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L'article L. 351-4 du code...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il faut conclure, chère collègue.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
L'amendement n° 346, présenté par MM. Fischer et Autain, Mmes David, Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Dans les six mois suivants la date d'entrée en vigueur de la présente loi, le Conseil d'orientation des retraites re...
Il vous reste quinze seconde, cher collègue.
L'amendement n° 347, présenté par MM. Fischer et Autain, Mmes David, Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer les mots : au titre de son éducation La parole est à M. François Autain.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 138 et 367.
L'amendement n° 41, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Remplacer les mots : défini par décret, dont la durée ne peut excéder par les mots : maximum de La parole est à M. le rapporteur général.
