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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L'amendement n° 136, présenté par M. Biwer et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Avant l'article 23, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L'État transpose d'ici le 1er janvier 2010 la directive relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de ressources renouvelables n° 2009/28/C...
Monsieur Sido avant que vous ne donniez l’avis de la commission sur cet amendement, je tiens à saluer le travail que vous avez, avec les deux autres rapporteurs, accompli sur ce texte.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Férat, l'amendement n° 136 est-il maintenu ?
L'amendement n° 136 est retiré.
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l'article.
L'amendement n° 668 rectifié, présenté par M. Sergent et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 222-1 du code de l'environnement, après le mot : conjointement insérer les mots : en concertation avec les fédérations ou les syndicats départem...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Sergent, l'amendement n° 668 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 668 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 465 est présenté par MM. Pintat, B. Fournier, J. Blanc et Revet et Mme Des Esgaulx. L'amendement n° 513 rectifié est présenté par M. Merceron et les membres du groupe Union centriste. L'amendement n° 715 est présenté par MM. Sergent et Be...
La parole est à M. Jean-Claude Merceron, pour présenter l'amendement n° 513 rectifié.
La parole est à M. Michel Sergent, pour présenter l'amendement n° 715.
M. le président. Je pense que les responsabilités sont réparties de manière équilibrée, ce qui semble normal pour un organisme de cette nature !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Pintat, l'amendement n° 465 est-il maintenu ?
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Pintat, l’amendement n° 465 reste-t-il maintenu ?
L’amendement n° 465 est retiré. Monsieur Merceron, retirez-vous également l’amendement n° 513 rectifié ?
