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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Je vous remercie, monsieur le ministre. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008 (nos 502, 542). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Mes chers collègues, j’ai le plaisir de vous informer que M. Gérard Longuet a été élu président du groupe Union pour un mouvement populaire. Je l’en félicite, au nom du Sénat. (Applaudissements sur les travées de l ’ UMP. – Mme Anne-Marie Escoffier et M. Adrien Giraud applaudissent également.) J’adresse également, au nom du Sénat, mes f...
Pour le cas où le Premier ministre déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte p...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (nos 467, 490 et 491) et du projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances (nos 468, 490 et 492). Il sera procédé à la discussion gén...
Vous avez la parole, madame la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Bernard Frimat.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers, m’a remis le sixième rapport annuel de cet organisme pour l’exercice 2008, établi en application de l’article L. 621-19 du code monétaire et financier. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des finances et sera dispo...
L’ordre du jour appelle un débat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales. Avant d’ouvrir ce débat, je voudrais saluer M. Brice Hortefeux, nouveau ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, ainsi que M. Alain Marleix, secrétaire d'État chargé de l'intérieur et des collectivités territor...
Nous formons, pour les fonctions qui sont les vôtres, nos meilleurs vœux de réussite.
Mes chers collègues, nous étions réunis le 18 mars dernier pour un débat d’initiative sénatoriale s’inscrivant dans le cadre nouveau de la semaine mensuelle dont l’ordre du jour est fixé par notre assemblée sur proposition de la conférence des présidents. Nous avions choisi alors le thème de la réforme de l’organisation territoriale, parce que...
Nous allons commencer notre débat par le point de vue de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales. La parole est à M. le président de la mission temporaire.
La parole est à M. le rapporteur de la mission temporaire.
