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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L'amendement n° 337, présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après les mots : commissions parlementaires compétentes rédiger comm...
L'amendement n° 443, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour l'article 47-4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication par un alinéa ainsi rédigé : « Pour l'application des dispo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 130, 260 et 332.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Plancade, pour explication de vote.
J’en prends acte, mon cher collègue.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 130, 260 et 332. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 79 : Le Sénat n'a pas adopté.
La séance est reprise.
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès brutal de notre ancien collègue Roger Besse, qui fut sénateur du Cantal de 1989 à 2008.
Nous gardons tous ici le souvenir d’un homme de cœur, d’un homme d’une grande courtoisie qui fut longtemps le rapporteur de la commission des finances pour les crédits de l’aménagement du territoire. Il fut également, pendant de nombreuses années, le représentant du département du Cantal au Sénat. Nous l’appréciions tous, sur l’ensemble des tra...
Le procès-verbal de la séance du lundi 22 décembre 2008 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Janine Bardou, qui fut sénateur de la Lozère de 1994 à 2001.
J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre du 29 décembre 2008, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi de finances rectificative pour 2008. Acte est donné de cette décision. Cette décision du Conseil constitutionnel a été publiée au Journal officiel...
