Séance en hémicycle du 7 octobre 2008 à 10h10
Résumé de la séance
Sommaire
La séance
La séance est ouverte à dix heures dix.
L’ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat.
En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il sera procédé simultanément à ces deux scrutins.
Si la majorité absolue des suffrages exprimés n’a pas été acquise au premier ou au deuxième tour, au troisième tour la majorité relative suffit ; en cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est proclamé élu.
J’ai été saisi des candidatures suivantes :
Pour les fonctions de vice-président : MM. Bernard Frimat, Jean-Claude Gaudin, Roland du Luart, Mme Monique Papon, M. Roger Romani et Mme Catherine Tasca.
Pour les fonctions de questeur : MM. René Garrec, Jean-Marc Pastor et Philippe Richert.
Il est procédé au tirage au sort de dix scrutateurs titulaires et de quatre scrutateurs suppléants qui opèreront le dépouillement des scrutins.
Sont désignés :
Scrutateurs titulaires : MM. Alain Chatillon, Michel Boutant, Alain Dufaut, Roland Povinelli, Claude Biwer, Mme Maryvonne Blondin, M. André Trillard, Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, Gélita Hoarau, MM. Louis Duvernois et Jackie Pierre.
Scrutateurs suppléants : Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Jacky Le Menn, Raymond Couderc et Mme Annie David.
Les sénateurs qui ont reçu une délégation voudront bien venir voter soit à l’appel de leur nom, soit lorsque le nom du délégant sera appelé.
Je rappelle que le délai limite pour la transmission des délégations de vote est expiré depuis neuf heures ce matin.
La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été remise à Mmes et MM. les secrétaires afin qu’ils puissent procéder au contrôle.
Il va être procédé à l’appel nominal de nos collègues ; seront appelés tout d’abord ceux dont le nom commence par une lettre tirée au sort ; il sera ensuite procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n’auront pas répondu au premier appel de leur nom.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l’appel nominal.
Le sort désigne la lettre D.
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la Salle des Conférences.
J’insiste sur le fait qu’ils ne doivent pas comporter plus de six noms pour les vice-présidents et plus de trois noms pour les questeurs, sous peine de nullité de la totalité du bulletin.
Ces bulletins devront être remis sous enveloppe au secrétaire qui tient l’urne.
Je vais suspendre la séance pendant quelques minutes, pour permettre à nos collègues d’aller retirer les bulletins de vote qui sont à leur disposition dans la Salle des Conférences.
La séance est suspendue.
La séance, suspendue à dix heures vingt, est reprise à dix heures trente-cinq.
La séance est reprise.
Les scrutins pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat sont ouverts.
Ils seront clos quelques instants après la fin de l’appel nominal.
Huissier, veuillez commencer l’appel nominal.
L’appel nominal a lieu.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé au nouvel appel.
Le nouvel appel a lieu.
Personne ne demande plus à voter ?...
Les scrutins sont clos.
J’invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la Salle des Conférences pour procéder au dépouillement des scrutins.
La séance est suspendue pendant l’opération de dépouillement des scrutins.
La séance, suspendue à onze heures cinquante-cinq, est reprise à douze heures quarante.
La séance est reprise.
Voici le résultat du scrutin pour l’élection des six vice-présidents du Sénat :
Nombre de votants : 339
Bulletins blancs ou nuls : 4
Nombre de suffrages exprimés : 335
Majorité absolue des suffrages exprimés : 168
Ont obtenu :
Mme Catherine Tasca : 278 voix.
Mme Monique Papon : 274 voix.
M. Roland du Luart : 257 voix.
M. Jean-Claude Gaudin : 254 voix.
M. Roger Romani : 247 voix.
M. Bernard Frimat : 234 voix.
Non candidats, ont obtenu :
M. Guy Fischer : 2 voix.
M. Adrien Gouteyron : 2 voix.
M. Jean-Léonce Dupont : 1 voix.
M. René Garrec : 1 voix.
M. André Lardeux : 1 voix.
Mme Catherine Morin-Desailly : 1 voix.
Mmes Catherine Tasca et Monique Papon, MM. Roland du Luart, Jean-Claude Gaudin, Roger Romani et Bernard Frimat ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents du Sénat.
Applaudissements sur l’ensemble des travées.
Voici le résultat du scrutin pour l’élection des trois questeurs du Sénat :
Nombre de votants : 339
Bulletins blancs ou nuls : 5
Nombre de suffrages exprimés : 334
Majorité absolue des suffrages exprimés : 168
Ont obtenu :
M. Philippe Richert : 267 voix.
M. Jean-Marc Pastor : 262 voix.
M. René Garrec : 235 voix.
Non candidats, ont obtenu :
M. Dominique Braye : 2 voix.
M. Jean-Claude Carle : 1 voix.
M. Alain Dufaut : 1 voix.
M. Jean-Léonce Dupont : 1 voix.
M. Jean Faure : 1 voix.
M. Ladislas Poniatowski : 1 voix.
M. Roger Romani : 1 voix.
MM. Philippe Richert, Jean-Marc Pastor et René Garrec ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame questeurs du Sénat.
Applaudissements sur l’ensemble des travées
Mes chers collègues, je tiens à vous remercier du bon déroulement de cette opération collective qui nous a permis de constituer l’organe de direction du Sénat. C’est un témoignage de la tolérance mutuelle qui est la marque de cette maison et que je suis décidé, avec vous, à maintenir.
Comme je m’y suis engagé, je souhaite accomplir un pas supplémentaire dans la prise en compte de la diversité de notre assemblée. C’est la raison pour laquelle je saisirai le bureau, une fois celui-ci constitué, d’une proposition de résolution tendant à modifier notre règlement et en demanderai l’inscription à l’ordre du jour.
Cette proposition visera à porter de six à huit le nombre de vice-présidents de notre assemblée, et le nombre de secrétaires de douze à quatorze.
L’augmentation du nombre des secrétaires a pour objectif de permettre à ces derniers d’assister en permanence – j’insiste sur ce mot – le président du Sénat dans la conduite des débats, notamment lors des scrutins. Ces augmentations seront gagées par un redéploiement des moyens et à niveau financier constant.
Très bien ! sur les travées de l ’ UMP.
Le Sénat pourra délibérer de cette proposition, sur le rapport de la commission des lois.
Applaudissements sur les travées de l’UMP et de l’UC-UDF, ainsi que sur plusieurs travées du RDSE, du groupe socialiste et du groupe CRC.
Mes chers collègues, nous allons maintenant suspendre la séance pour que les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe puissent se réunir afin d’établir la liste des candidats aux fonctions de secrétaires selon la représentation proportionnelle des groupes.
Cette liste sera affichée.
S’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure après l’affichage, cette liste sera ratifiée et nous pourrons proclamer les secrétaires à la reprise de nos travaux, à quinze heures.
En application de l’article 34 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, j’ai été informé que le Conseil constitutionnel avait été saisi de deux requêtes, l’une contestant l’élection le 21 septembre 2008 de M. Philippe Adnot dans le département de l’Aube, et l’autre, l’ensemble des opérations électorales en Polynésie française.
Acte est donné de ces communications.
La séance est suspendue.
La séance, suspendue à douze heures quarante-cinq, est reprise à quinze heures dix.
