Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

La séance est reprise.

La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l’élection des six vice-présidents du Sénat : Nombre de votants : 339 Bulletins blancs ou nuls : 4 Nombre de suffrages exprimés : 335 Majorité absolue des suffrages exprimés : 168 Ont obtenu : Mme Catherine Tasca : 278 voix. Mme Monique Papon : 274 voix. M. Roland du Luart : 257 ...

La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.

Voici le résultat du scrutin pour l’élection des trois questeurs du Sénat : Nombre de votants : 339 Bulletins blancs ou nuls : 5 Nombre de suffrages exprimés : 334 Majorité absolue des suffrages exprimés : 168 Ont obtenu : M. Philippe Richert : 267 voix. M. Jean-Marc Pastor : 262 voix. M. René Garrec : 235 voix. Non candidats, ont obte...

Mes chers collègues, je tiens à vous remercier du bon déroulement de cette opération collective qui nous a permis de constituer l’organe de direction du Sénat. C’est un témoignage de la tolérance mutuelle qui est la marque de cette maison et que je suis décidé, avec vous, à maintenir. Comme je m’y suis engagé, je souhaite accomplir un pas supp...

Monsieur le président Bel, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je partage nombre de vos propos. Comme vous avez pu le constater, la composition des instances de direction du Sénat, décidée à bulletins secrets à l’occasion des scrutins de ce matin, a fait mieux que de tirer les conclusions du résultat des élections et du dernier re...

Le Sénat pourra délibérer de cette proposition, sur le rapport de la commission des lois.

L’ordre du jour appelle la nomination des membres des commissions permanentes et de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes. Conformément à l’article 8 du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe a été affichée. Cette lis...

Mes chers collègues, nous allons maintenant suspendre la séance pour que les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe puissent se réunir afin d’établir la liste des candidats aux fonctions de secrétaires selon la représentation proportionnelle des groupes. Cette liste sera affichée. S’il n’y a...

Les commissions permanentes sont convoquées pour leur constitution le mercredi 8 octobre 2008, dans l’ordre et selon l’horaire suivants : - commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation : à neuf heures trente, salle 131 ; - commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,...

En application de l’article 34 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, j’ai été informé que le Conseil constitutionnel avait été saisi de deux requêtes, l’une contestant l’élection le 21 septembre 2008 de M. Philippe Adnot dans le département de l’Aube, et l’autre, l’ensemble des opéra...

L’ordre des travaux du Sénat pour demain mercredi 8 octobre 2008 est fixé comme suit : - À partir de neuf heures trente, constitution des bureaux des commissions ; - À quinze heures, séance publique : nomination des membres de la nouvelle commission des affaires européennes ; Photographie officielle du Sénat ; - À seize heures quinze, const...

J’informe le Sénat que la question orale avec débat n° 15 de M. François Gerbaud est retirée du rôle suite à la cessation du mandat de son auteur.

J’ai reçu de M. Jean Louis Masson une proposition de loi tendant à porter de trois mois à un an le délai de prescription pour tout délit de diffamation ou d’injure lorsqu’il est commis par l’intermédiaire d’Internet. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 4, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législa...

J’ai reçu de M. Gérard Larcher une proposition de résolution tendant à modifier l’article 3 du règlement afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat. La proposition de résolution sera imprimée sous le n° 3, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règleme...

J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant des solutions d’interopérabilité pour les administrations publiques européennes (ISA). Ce texte sera imprimé sous le n° E-4002...

M. le président du Sénat a reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, intitulé « Faut-il créer un observatoire de l’Arctique ? » (Compte rendu de l’audition publique du 26 juin 2008), établi par M. Christian Gaudin, sénateur, au nom de l’Off...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 octobre 2008 : À quinze heures : 1. Installation du Bureau définitif ; 2. Nomination des membres de la commission des affaires européennes ; À l’issue de la réunion de la conférence des présidents : 3. Lecture des conclusions de la conférence ...

C’est à vous, tout d’abord, cher Serge Dassault, que s’adressent mes remerciements. Vous avez, mon cher doyen, le courage et l’originalité de vos convictions. Ces qualités – rares – sont le signe de votre créativité toujours alerte. Elles servent la réussite de vos entreprises au service de notre pays. (Murmures sur les travées du groupe soc...