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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote sur l'amendement n° 372 rectifié.
Veuillez conclure, ma chère collègue !
Mes chers collègues, je tiens à saluer la présence dans l’hémicycle de Mme Catherine Deroche, sénatrice du Maine-et-Loire, en remplacement de M. Christian Gaudin. Nous lui souhaitons une très cordiale bienvenue parmi nous. (Applaudissements.) La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Gisèle Printz, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vous en prie ! Veuillez poursuivre, madame Hermange.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Jeannerot, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 372 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 457 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 1086.
Je mets aux voix l'amendement n° 371 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 458 et 1088.
L'amendement n° 1087, présenté par Mmes Terrade, Schurch, David, Pasquet et Hoarau, MM. Fischer, Autain et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Après les mots : l'entreprise n'est pas couverte par l'accord supprimer les mots : ou le plan d'...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
