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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l'amendement n° 557 rectifié bis.
M. le président. Je ne suis pas sûr, en effet, que ce soit la question à se poser à deux heures trente du matin…
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 557 rectifié bis.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 21 octobre 2010 : À onze heures quarante-cinq : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010) Rapport de M. Dominique Leclerc, fai...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 721, 727 et 733 (2009-2010)].
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
Nous poursuivons la discussion des articles. TITRE V BIS A MESURES RELATIVES À L'ÉGALITÉ ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Hier, nous avons entamé l’examen de l’article 31, dont je rappelle les termes.
Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 372 rectifié, présenté par MM. Collin et Baylet, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Marsin, Mézard, Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 4 I. - Première phrase Supprimer les mots : au maximum II. - En ...
L'amendement n° 457 rectifié, présenté par Mme Demontès, MM. Bel, Teulade, Le Menn, Godefroy, Daudigny et Desessard, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Schillinger et Printz, MM. Cazeau, Jeannerot et Kerdraon, Mmes Ghali, Alquier, Campion et San Vicente-Baudrin, MM. Gillot, S. Larcher, Domeizel, Assouline et Bérit-Débat, Mmes M. André, Blondin,...
L'amendement n° 1086, présenté par Mmes Terrade, Schurch, David, Pasquet et Hoarau, MM. Fischer, Autain et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Remplacer le taux : par le taux : La parole est à M. Guy Fischer.
L'amendement n° 371 rectifié, présenté par Mme Laborde, M. Collin, Mme Escoffier et MM. Marsin, Mézard, Milhau, Plancade et Tropeano, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Remplacer le taux : par le taux : La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 458 est présenté par Mme Demontès, MM. Bel, Teulade, Le Menn, Godefroy, Daudigny et Desessard, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Schillinger et Printz, MM. Cazeau, Jeannerot et Kerdraon, Mmes Ghali, Alquier, Campion et San Vicente-Baudrin, MM. Gillot, S. Larcher, Domeizel, Assouli...
La parole est à Mme Odette Terrade, pour présenter l'amendement n° 1088.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
