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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. David Assouline.
M. le président. Votre question, monsieur Assouline.
La parole est à M. le ministre de la culture et de la communication.
Je vous prie de conclure, monsieur le ministre.
Veuillez conclure.
Concluez, monsieur le ministre !
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement.
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale. En conséquence, les nominations intervenues ce matin prennent effet.
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée (n° 302, 2009-2010), dont la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale est saisie au fon...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 février 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord international de 2006 sur les bois tropicaux (n° 112, 2009-2010). Rapport de M. René Beaumont, fait au nom ...
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Jean-Patrick Courtois.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Veuillez conclure, ma chère collègue !
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. Robert Badinter.
Veuillez conclure, monsieur Badinter.
L’ordre du jour appelle les questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question de même que la ou le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes trente. Je salue l’arrivée de M. le Premier ministre dans l’hémicycle.
