Interventions de Gérard Larcher

Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président. Madame la ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, madame, c’est avec une profonde tristesse que j’accomplis une nouvelle fois le pénible devoir qui revient au président de notre assemblée de saluer solennellement la mémoire d’un collègue disparu.

Cette émotion est d’autant plus forte que j’ai, durant de longues années, côtoyé et apprécié André Lejeune au sein de notre commission des affaires économiques, à laquelle il était, tout comme moi, particulièrement attaché. Fidèle en amitié, il honorait ces estimes réciproques si précieuses qui, comme vous le savez, mes chers collègues, se noue...

La parole est à M. le ministre.

Je vous remercie, monsieur le ministre, de vous associer personnellement et au nom du Gouvernement à la tristesse qui est la nôtre. Mes chers collègues, conformément à notre tradition, en signe d’hommage à André Lejeune, nous allons interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise.

La parole est à M. Bernard Vera, pour un rappel au règlement.

Mon cher collègue, je ne changerai pas ma communication, parce qu’elle correspond à l’état d’esprit qui a prévalu. Mais le résultat du vote est extrêmement clair, et je vous donne acte que l’ensemble de votre groupe n’a pas voté cet article. Le reste relève de mon analyse personnelle. Le président du Sénat, s’il ne vote pas, conserve sa liber...

La parole est à M. Yvon Collin.

Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel.

J’ai reçu avis de la démission de M. Gérard Collomb, comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, et de M. Roland Povinelli, comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. Le groupe intéressé a fait connaître à l...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (nos 100 et 101). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’examen des amendements portant articles additionnels après l’article 6.

L’amendement n° I-393, présenté par MM. Maurey, Dubois et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Après l’article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. Après l’article 200 quindecies du code général des impôts, il est inséré un article ainsi rédigé : « C, dans la limite d’un aller-retour par jour. « ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Maurey, l’amendement n° I-393 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-393.

L’amendement n° I-366, présenté par MM. Gillot, Antoinette, S. Larcher, Lise, Patient et Tuheiava, est ainsi libellé : Après l’article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Dans les départements d’outre-mer, les prix des produits pétroliers sont gelés au tarif pratiqué depuis le 1er octobre 2009, et ce, jusqu’à l’entrée en vig...

Quel est l’avis de la commission ?